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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RABAUD
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CLOTURMATIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOTURMATIC
RABAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3273391
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2024
CLOTURMATIC de RABAUD

Présentation de la marque CLOTURMATIC

Déposée le 12 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOTURMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RABAUD domicilié(e) Bellevue - 85110 - SAINTE-CECILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 278 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CLOTURMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOTURMATIC est expirée depuis le 12 février 2024.

RABAUD a également déposé les autres marques suivantes : RABAUD , TURBONET , TURBOMIX , RABAUD , TURBOFRAP , VIBRESCOPIC , Rabaud , RABAUD , SUPERNET , RABAUD


RABAUD, Société par actions simplifiée - Bellevue - 85110 - SAINTE-CECILE - France - SIREN 321278400


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2014 n°2549268 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-24

Machines et instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement), machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), machines à poser et à dérouler le grillage et les fils de fer barbelés, dérouleuses hydrauliques et grillages et de fils de fer barbelés. Outils et instruments entraînés manuellement. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tracteurs, remorques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.